Conditions
Générales

Les conditions générales ont été mises à jour pour la dernière fois le 23 Jul 2024.

Préambule

Hnow (Hebernow) dispose de moyens et de compétences dans le domaine de l’informatique, du développement et du référencement de sites internet, de l’intégration de contenus et de la gestion de projet, lui permettant d’assurer la mise en œuvre de la prestation (ou Projet internet) conformément au besoin du Client qui est exprimé : – Dans le bon de commande, – Dans le Cahier des charges (ou Cahier des spécifications), – À défaut de Cahier des charges, dans les différents échanges et étapes successives du projet qui tiennent lieu d’expression du besoin du Client au fur et à mesure de leur validation. La prestation consiste en la mise en place d’opérations ou de prestations portant sur un ou plusieurs projets Internet de développement de sites web, de référencement et d’intégration de contenus, ou de modifications sur CMS, nécessitant des connaissances techniques pointues, que le Client ne peut accomplir lui-même avec son propre personnel, tant pour des raisons d’opportunité économique que de compétence technique spécifique.

Propriétés

Hnow (Hebernow) développe sur ses propres ordinateurs et logiciels le site Internet « Client » décrit dans le cahier des charges fonctionnelles à établir et dans le devis qui s’y rapporte. Les fichiers de production et les sources restent la propriété de Hebernow. Seuls les fichiers du produit fini (livrables) seront hébergés sur le serveur client et seront adressés au client. Les fichiers du produit fini sont la propriété du client qui peut faire évoluer ou modifier son site Internet. Les textes pourront être diffusés par le client sur tout support physique ou électronique que le client souhaiterait utiliser, aux fins uniques de servir les intérêts de l’activité principale du client. Les droits de diffusion sont fournis sans limite de temps, et ce même après rupture du contrat ou de la collaboration.

Validation des livrables

Avant la mise en production du site, une version en pré-production, dite version BETA, sera livrée au client. Cette version, totalement fonctionnelle, reprendra toutes les caractéristiques présentées dans le cahier des charges. Le client devra, dès réception de cette version BETA, et dans un délai maximum de 10 jours ouvrés, effectuer ses propres tests et recettes. Pendant cette période, le client pourra demander des corrections à l’agence Hebernow, uniquement sur les fonctionnalités ou les éléments prévus dans le cahier des charges.

En ce qui concerne le SEO, un audit initial sera réalisé pour identifier les optimisations nécessaires. Les ajustements initiaux feront partie des livrables de la version BETA, en accord avec le cahier des charges. Le client devra également valider ces ajustements SEO dans le même délai de 10 jours ouvrés.

Garantie sur les développements

Seuls les développements produits par Hnow(Hebernow) dans le cadre de la commande du client sont garantis. Ils le sont pendant 30 jours à compter de leur livraison et acceptation par le Client, et s’ils ont été intégralement réglés par le Client. Toute demande de correction / modification doit être effectuée dans un délais de 10 jours ouvrés suite à la livraison, faute de quoi elle sera irrecevable.
Cette garantie couvre les dysfonctionnements et défauts constatés et établis sur la base des spécifications techniques et fonctionnelles, ou à défaut dans les échanges écrits (mail, courrier, fax) entre les deux parties. Dans le cas où le Client révélerait ces défauts pendant cette période de garantie, Hnow(Hebernow) s’engage à prendre à sa charge les corrections nécessaires. Au-delà de la période de garantie, Hebernow propose un contrat de tierce maintenance applicative.

Confidentialité

Tous les documents quel qu’en soit leur support échangés par le Client à Hebernow et réciproquement sont réputés confidentiels et ne sauraient être communiqués à quiconque (personne physique ou morale) sans l’accord écrit préalable des parties concernées.

Obligations

Il est expressément convenu que, compte tenu de l’objet du contrat, Hnow (Hebernow) est tenue d’une obligation de moyens, et s’engage donc à exécuter les obligations à sa charge avec tout le soin en usage dans sa profession et à utiliser les règles de l’art du moment.

Nous ne sommes pas responsables des pratiques de confidentialité ou du contenu de ces sites. Vous assumez tous les risques liés à l’utilisation de ces sites web et de tout services de tierce parties. Nous n’accepterons aucune responsabilité pour toute perte ou dommage, quelle qu’en soit la cause, résultant de la divulgation de vos informations personnelles à des tiers.

Publicité

Sauf mention expresse notifiée par écrit, le Client autorise Hnow (Hebernow) à mentionner son nom et le nom de sa société sur le footer de chaque page du site et sur une liste de références qu’il pourra diffuser auprès de ses prospects, par exemple sur les sites internet créés et exploités par Hebernow, les brochures publicitaires ou le courrier commercial de Hebernow, etc.

Il est strictement interdit de s’engager dans toute activité qui cause, ou pourrait causer, des dommages au site web ou qui interfère avec la performance, la disponibilité ou l’accessibilité du site web.

Référencement

Hnow(Hebernow) s’engage à utiliser les bonnes pratiques de référencement dans ses développements mais ne garantit pas de résultats dans les moteurs de recherche.